Conditions générales d’utilisation

1. Général

1.1. Wondergroup SA, dont le siège est établi à 1050 Bruxelles, 50 Rue du Mail, numéro BCE 0778.941.771, ci-après dénommée « WONDERSERVICE », exploite un réseau de franchise de garages indépendants affiliés. Le site web de WONDERSERVICE est https://www.wonderservice.be et est dénommé ci-après le « Site Web ».) Le Site Web offre différents services aux utilisateurs tels que la fourniture d’informations sur les services d’entretien et de réparation des garages affiliés à WONDERSERVICE, la mise en relation de l’utilisateur avec le garage WONDERSERVICE de son choix, la prise de rendez-vous avec un garage affilié et la demande d’un devis non contraignante et sans engagement pour un service d’entretien ou de réparation particulier. 

1.2. Les présentes conditions générales définissent les modalités d’utilisation du Site Web. Toutes les informations sur le Site Web sont fournies à titre indicatif uniquement et ne constituent pas une offre contraignante de la part de WONDERSERVICE ou de ses franchisés.  

1.3. En accédant et en utilisant le Site Web, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions générales. Si une disposition des présentes conditions générales est inapplicable ou contraire à une disposition de droit impératif, cette inapplicabilité n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des autres dispositions.

1.4. WONDERSERVICE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales, en tout ou en partie.

1.5. WONDERSERVICE se réserve le droit de suspendre les services sans préavis et/ou de refuser à l’utilisateur l’accès aux services si ce dernier ne respecte pas ou pas pleinement les présentes conditions générales.

1.6. Les présentes conditions générales s’appliquent uniquement à l’utilisation du Site Web et ne s’appliquent pas aux services de réparation et d’entretien des garages affiliés.

2. Les services proposés

2.1.      Informations sur les garages WONDERSERVICE

2.1.1. Le Site Web met à la disposition de l’utilisateur des informations sur les différents services d’entretien et de réparation proposés par les garages affiliés, ainsi que leurs coordonnées.

2.1.2. Toutes les informations fournies sur le Site Web sont fournies uniquement à titre informatif et ne constituent pas une offre de la part de WONDERSERVICE ou de ses garages affiliés. Toute indication de prix sur le Site Web est un prix conseillé ou maximum à titre indicatif et ne saurait engager un franchisé.

2.1.3. Toutes les informations concernant les garages affiliés (adresse, descriptif,…) et leurs offres sont fournies par ces derniers à WONDERSERVICE. WONDERSERVICE ne fournit aucune garantie quant à l’exactitude ou l’exhaustivité des informations fournies et ne pourrait donc en aucun cas être tenu responsable.

2.1.4.  L’utilisateur reconnaît et accepte expressément que le Site Web se réfère à l’exécution de services payants. En particulier, l’utilisateur reconnaît et accepte que le service d’entretien ou de réparation effectué par le garage référencé sur le Site Web doit être payé directement au garage affilié, le jour du rendez-vous, ou à la date de paiement convenue avec le garage en question.

2.2.      Diagnostic en ligne et devis estimatif en ligne

2.2.1 Le Site Web permet aux utilisateurs d’effectuer un diagnostic en ligne de leur véhicule. Pour ce faire, l’utilisateur doit d’abord identifier son véhicule en saisissant son numéro de châssis ou en saisissant la marque et le modèle de son véhicule. L’utilisateur est seul responsable de l’exactitude des données qu’il transmet.

2.2.2 En suivant les instructions de l’outil de diagnostic automatique du Site Web, l’utilisateur peut obtenir un diagnostic préliminaire qui identifie l’éventuel problème de son véhicule et propose une solution possible. Ce diagnostic est le résultat d’un processus entièrement automatisé basé sur les données saisies par l’utilisateur et doit être confirmé par une inspection physique. WONDERSERVICE et ses garages affiliés ne sont pas responsables ou liés par ce diagnostic et devis estimatif.

2.2.3 À la fin du diagnostic, si possible, un prix maximum est indiqué sur la base de l’identification du véhicule et du garage affilié sélectionné. Le prix est un prix maximum et ne constitue pas une offre fixe de la part de WONDERSERVICE et ou du garage affilié. Le prix indiqué comprend la main d’oeuvre, les pièces de rechange, la TVA et les autres taxes et n’est valable que pour le garage affilié choisi. Le devis est valable 30 jours à compter du jour de l’obtention du devis, après quoi un nouveau devis peut être demandé gratuitement.

2.2.4. Si, lors de l’inspection dans le garage affilié, il apparaît que le diagnostic est erroné ou incomplet, le prix réel peut différer du prix indiqué en ligne. Un nouveau diagnostic sera établi par le garage affilié et un nouveau devis sera réalisé sur place.

2.2.5. WONDERSERVICE se réserve le droit de compléter ou de supprimer les services proposés sur son Site Web à tout moment et sans préavis, temporairement ou définitivement, sans possibilité de réclamation ou de recours.

2.3.      Prise de rendez-vous en ligne

2.3.1. L’utilisateur peut prendre rendez-vous dans un garage affilié en utilisant l’outil de prise de rendez-vous sur le Site Web ou à la fin de l’outil de diagnostic lorsqu’un devis estimatif a été obtenue.

2.3.2. L’outil de prise de rendez-vous permet de prendre rendez-vous dans un garage affilié lorsque l’utilisateur n’a pas besoin d’un diagnostic, lorsqu’il souhaite recevoir un diagnostic sur place ou lorsqu’un diagnostic en ligne ne peut pas être effectué.

2.3.3. Les rendez-vous peuvent être pris aux jours et heures indiqués comme disponibles dans l’outil de prise de rendez-vous après avoir choisi un type de service d’entretien ou de réparation ou lorsque l’outil de diagnostic a identifié un service d’entretien ou de réparation.

2.3.4. Le rendez-vous sera enregistré sur le Site Web et sera confirmé immédiatement à l’utilisateur par e-mail. Un rendez-vous peut être modifié ou annulé jusqu’à douze (12) heures avant le rendez-vous via le lien dans l’e-mail de confirmation. WONDERSERVICE et les garages affiliés se réservent le droit d’annuler le rendez-vous à tout moment.

2.3.4. Le rendez-vous sera enregistré sur le Site Web et sera confirmé immédiatement à l’utilisateur par e-mail. Un rendez-vous peut être modifié ou annulé jusqu’à douze (12) heures avant le rendez-vous via le lien dans l’e-mail de confirmation. WONDERSERVICE et les garages affiliés se réservent le droit d’annuler le rendez-vous à tout moment.

2.3.5. La prise de rendez-vous est entièrement gratuite. Si un utilisateur ne se présente pas dans les trente (30) minutes suivant le créneau horaire réservé, le garage en question n’est pas obligé d’effectuer la prestation. Il n’est pas non plus tenu d’exécuter la prestation le plus rapidement possible, ni au tarif indiqué dans le devis estimatif en ligne. Si cela se produit plus d’une fois avec le même utilisateur, WONDERSERVICE se réserve le droit de suspendre temporairement l’utilisateur d’utiliser l’outil de prise de rendez-vous en ligne.

2.3.6. WONDERSERVICE ne garantit pas l’efficacité du service de prise de rendez-vous en ligne. La disponibilité est vérifiée en temps réel et une heure est bloquée dans le système de planification. Dans la mesure où WONDERSERVICE ne peut matériellement pas vérifier l’exactitude des données collectées et/ou fournies par les garages affiliés, l’utilisateur accepte que la responsabilité de WONDERSERVICE ne puisse être engagée si l’utilisateur n’est pas en mesure de bénéficier des services du garage affilié. Le paramétrage de la prise de rendez-vous en ligne dépend en partie des informations fournies et/ou enregistrées par le garage et peut ne pas correspondre à la réalité. L’utilisateur reconnaît et accepte donc que la responsabilité de WONDERSERVICE ne pourrait être engagée en cas de modification ou d’annulation du rendez-vous, si le garage est fermé ou refuse la prestation pour quelque raison que ce soit. Afin d’éviter toute utilisation abusive, WONDERSERVICE se réserve le droit d’annuler une réservation, notamment, mais pas exclusivement, si les données saisies par l’utilisateur s’avèrent incorrectes ou si le même utilisateur prend des rendez-vous à plusieurs reprises et ne se présente pas ensuite au(x) garage(s) affilié(s).

3. Les services proposés

3.1.      Sur le Site Web, l’utilisateur peut profiter de promotions à durée limitée et d’offres spéciales. Tous les garages affiliés ne participent pas à ces promotions et offres spéciales, ce qui est reconnu par l’utilisateur. Les conditions des promotions sont indiquées sur le Site Web.

4. Responsabilité quant à l’exactitude des données

4.1.      WONDERSERVICE et ses fournisseurs d’informations ne peuvent être tenus responsables des dommages résultant de virus sous quelque forme que ce soit, de bugs, de tout programme ou application incompatible avec l’infrastructure utilisée par l’utilisateur, ni des dommages causés par des dysfonctionnements, interruptions ou erreurs, évolution, réparation, contrôle, maintenance, problème technique, interruptions du réseau téléphonique ou des réseaux ou services interdits avec celui-ci,  la surcharge, la négligence ou la faute d’un tiers ou de l’utilisateur, ainsi que les événements indépendants de la volonté de WONDERSERVICE.

4.2.      Ces informations sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis ni obligation. Veuillez contacter votre agence WONDERSERVICE afin d’obtenir les informations correctes concernant les prix, les spécifications des services, les délais de livraison, les conditions générales de vente et l’étendue de nos garanties. L’utilisateur reconnaît que WONDERSERVICE a le droit d’interrompre la disponibilité du Site Web à tout moment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

5. Limitations de responsabilité

5.1.      Garantie et responsabilité pour les travaux effectués

5.1.1.      WONDERSERVICE offre sur son Site Web des services qui mettent en relation l’utilisateur avec les garages affiliés. WONDERSERVICE ne saurait être tenu responsable de la prestation qui a été réservée par son intermédiaire et réalisée par les garages affiliés. Les garages affiliés sont responsables des services effectués et sont responsables de la garantie. Les conditions de garantie pour les services effectués peuvent être obtenues auprès des garages affiliés. 

5.1.2.      WONDERSERVICE ne saurait être tenu responsable des informations fournies par le garage affilié (tarifs mains d’œuvre, informations descriptives, disponibilités pour les rendez-vous, ajustements tarifaires, etc.).

5.1.3.      Conformément aux dispositions susvisées, WONDERSERVICE ne saurait être tenu responsable des conséquences de l’annulation de la réservation ou de la modification de la proposition de prestation.

5.1.4.      WONDERSERVICE ne peut être tenu responsable d’une prestation effectuée par un garage affilié sur la base d’informations techniques erronées, non vérifiées et non corrigées.

5.2.      Site Web et fonctionnement d’Internet

5.2.1.  WONDERSERVICE n’offre aucune garantie quant à la continuité des services proposés sur le Site Web. WONDERSERVICE ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’impossibilité temporaire ou définitive d’accéder à l’un des services proposés par le Site Web.

5.2.2.  L’utilisateur déclare être parfaitement conscient des caractéristiques et des limites d’Internet. Il reconnaît, notamment, qu’il est impossible de garantir que les données qu’il a transmises via internet sont totalement sécurisées. WONDERSERVICE ne saurait être tenu responsable des incidents qui pourraient résulter de ce transfert.

5.2.3.  L’utilisateur communique les données à ses risques et périls. WONDERSERVICE ne peut que garantir qu’il prend toutes les mesures raisonnables pour garantir une sécurité maximale. En tout état de cause, l’utilisateur reconnaît et accepte expressément d’utiliser le Site Web à ses risques et périls et sous sa seule responsabilité ;

5.2.4.  Liens hypertextes : Il est possible que ce Site Web ou un service connexe crée un lien hypertexte vers un autre site web susceptible d’intéresser l’utilisateur. Toutefois, un tel lien n’est fourni qu’à titre informatif et WONDERSERVICE n’offre aucune garantie concernant tout autre Site Web auquel l’utilisateur pourrait avoir accès. La présence de tels liens n’implique en aucun cas que WONDERSERVICE est d’accord avec le contenu et WONDERSERVICE n’est pas responsable de son contenu ou de l’utilisation qui peut être faite de cet autre Site web.

5.2.5.  Les circonstances mentionnées ci-dessus ne peuvent en aucun cas donner lieu à une quelconque compensation financière.

5.2.6.  L’utilisateur reconnaît et accepte expressément que toutes les informations figurant sur le Site Web peuvent être modifiées à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans que la responsabilité de WONDERSERVICE ne puisse être engagée de ce fait.

5.2.7.  WONDERSERVICE ne saurait être tenu responsable, directement ou indirectement, des dommages ou pertes, de quelque nature que ce soit, liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le Site Web ou son contenu, sauf dispositions légales impératives.

5.2.8.  WONDERSERVICE ne garantit en aucun cas que les informations présentées sont détaillées, complètes, vérifiées ou correctes. Les documents, les informations, les fiches descriptives et, en général, tout le contenu du Site Web sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou implicite d’aucune sorte. L’utilisateur reconnaît expressément que les photos présentées sur le Site Web ne sont pas contractuelles et renonce à toute réclamation à l’encontre de WONDERSERVICE.

5.2.9.  L’utilisateur accepte que la responsabilité de WONDERSERVICE ne puisse être engagée dans le cas où l’utilisateur ne peut pas bénéficier des promotions ou offres spéciales du garage en question. L’utilisateur reconnaît et accepte que la responsabilité de WONDERSERVICE ne peut en aucun cas être engagée si le garage ne respecte pas une promotion ou une offre spéciale, pour quelque raison que ce soit.

6. Obligations de l’utilisateur

6.1.      En consultant et en utilisant le Site Web ou en confirmant une réservation, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions générales.

6.2.      L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et véridiques lors de l’utilisation des différents services proposés par WONDERSERVICE sur ce Site Web.

6.3.     L’utilisateur ne peut pas utiliser le Site Web d’une manière qui cause des dommages à des tiers ou à WONDERSERVICE, y compris la saisie délibérée d’informations incorrectes ou offensantes.

6.4.      Dans l’hypothèse où l’utilisateur n’exécuterait pas ou ne respecterait pas l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales, WONDERSERVICE pourra modifier, suspendre, restreindre ou bloquer tout ou partie de l’accès au Site Web sans que l’utilisateur ne puisse prétendre à une indemnité, sans préjudice des dispositions mentionnées à l’article Droits de propriété intellectuelle.

7. Propriété intellectuelle

7.1.      L’utilisateur reconnaît expressément que la présentation, le contenu, les marques et logos ainsi que toutes les informations et données affichées sur le Site Web sont protégés par des droits de propriété industrielle et intellectuelle et sont et restent la propriété de WONDERSERVICE et de ses fournisseurs d’informations.

7.2.      La représentation, la reproduction, la distribution, la vente, la publication, l’adaptation et toute utilisation à des fins commerciales, de quelque manière que ce soit, totale ou partielle, du Site Web et de son contenu sont interdites sans l’accord préalable et écrit de WONDERSERVICE. Il est également interdit d’utiliser ces informations à des fins illégales.

7.3.      L’utilisateur reconnaît que le Site Web est destiné à un usage personnel et non commercial uniquement.

7.4.      L’utilisateur reconnaît que le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant faire l’objet de poursuites civiles et pénales.

8. Traitement des données à caractère personnel

8.1.     D’Ieteren Automotive SA/NV, rue du Mail 50, 1050 Bruxelles, est responsable du traitement de vos données à caractère personnel. Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité sur le site web : www.dieteren.be/fr/privacypolicy/.

9. Dispositions diverses

9.1.    Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont soumises au droit belge, à l’exclusion de tout autre droit. Tout litige et/ou problème d’interprétation ou d’exécution des présentes conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, même en cas de pluralité de défendeurs, de demande incidente ou de référé.

9.2.    Nullité partielle – Dissociation

Si l’une des dispositions des présentes conditions générales devait être nulle, illégale, in opposable ou inapplicable de quelque manière que ce soit, la validité, la légalité ou l’application des autres dispositions des présentes conditions générales ne seront en aucun cas affectées ou modifiées et les autres dispositions des présentes conditions générales resteront en vigueur et pleinement applicables.
WONDERSERVICE pourra élaborer une nouvelle disposition dans le but de rétablir la volonté commune des parties, telle qu’exprimée dans la disposition initiale, et ce, dans le respect du droit en vigueur applicable aux présentes conditions générales.

9.3.   Absence de renonciation

Sauf stipulation contraire dans les présentes conditions générales, aucune tolérance, inaction, abstention, ou omission ou retard de la part de WONDERSERVICE dans la revendication de ses droits au titre des présentes conditions générales n’affectera ledit droit ou n’entraînera une renonciation à ce droit à l’avenir. Au contraire, ce droit reste pleinement en vigueur.

9.4.      Notification et retrait  de contenu illicite, illégal et/ou contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs

WONDERSERVICE informe l’utilisateur du Site Web qu’il peut déposer une réclamation ou une objection concernant des éléments ou des contenus du Site Web. Si l’utilisateur est d’avis que des éléments ou contenus du Site Web portent atteinte aux droits de tiers, ou si des éléments ou contenus seraient illicites, illicites et/ou contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs, l’utilisateur doit immédiatement le signaler à WONDERSERVICE par lettre recommandée avec accusé de réception contenant tous les éléments permettant de justifier le signalement à WONDERSERVICE. S’il s’avère que le signalement est justifié, WONDERSERVICE fera tout ce qui est raisonnable pour supprimer dans les meilleurs délais les contenus trompeurs, illicites, illégaux et/ou contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, WONDERSERVICE précise que sa responsable ne peut être engagée pour le contenu du Site Web qui pourrait être modifié par des tiers (plus mais non exclusivement, fichiers des garages, forums, avis, contenus utilisateurs, etc.).